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[Ratifié] Traité d'Aragon (Avaricum)

 
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Convictine
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MessagePosté le: Jeu 12 Oct - 21:08:33 (2017)    Sujet du message: [Ratifié] Traité d'Aragon (Avaricum) Répondre en citant

Les Convictiniens présentèrent, devant le Comité Central du Parti, les concessions obtenues du Saint-Empire d'Avaricum par l'ambassade de vardzy Knol. Ce pays qui avait autrefois possédé ces territoires, avait conservé sur eux des droits et continuait de les revendiquer, et c'était là ce auquel il renonçait, selon ce nouveau traité, concernant les territoires y afférents.

Citation:


TRAITÉ D’ARAGON DE 1717 (2017)   

Traité d’Aragon du 7 octobre 1717 (2017) entre le Saint-Empire d’Avaricum et le Territoire Provisoire Populaire du Sud-Ouest du Continent Nord.

Le Saint-Empire d’Avaricum, représenté par Ses Ambassadeurs & Officiers accrédités, munis de Leurs pleins pouvoirs reconnus, certifiés, approuvés & acceptés comme tels,

&

Le Territoire Provisoire Populaire du Sud-Ouest du Continent Nord, représenté par Ses Ambassadeurs & Officiers accrédités, munis de Leurs pleins pouvoirs reconnus, certifiés, approuvés & acceptés comme tels,

Dénommés les Hautes Parties Contractantes, ont convenu de ce qui suit par le présent Traité :

Article Premier. – Donation territoriale

Le Saint-Empire d’Avaricum accorde une portion de ses droits et revendications territoriales dans l’Est d’Argentorate et de la Turcosie insulaire, définie par le tracé infra et limitée à celui-ci, au Territoire Provisoire Populaire du Sud-Ouest du Continent Nord, et consent au peuplement territorien des lieux octroyés.

Spoiler:





Article Deuxième. – De la souveraineté

Les Hautes Parties Contractantes se reconnaissent mutuellement comme des États exerçant sur Leurs territoires réciproques la plénitude des pouvoirs souverains. Elles s’abstiendront par conséquent de tout acte attentatoire à la souveraineté de l’autre Partie.

Article Troisième. – De la représentation diplomatique

Les Hautes Parties Contractantes établissent entre Elles des relations diplomatiques par l’intermédiaire d’une représentation, sise sur le territoire de l’autre partie.

Les droits & usages diplomatiques, notamment relatifs à la souveraineté et à la protection, s’exerceront pleinement à l’égard de cette représentation diplomatique et particulièrement à l’égard du chef de mission.

Article Quatrième. – Des relations avaro-territoriennes

Les Hautes Parties Contractantes proclament Leur respect mutuel, tâcheront d’éviter tout différend entre Elles, et s’engagent à régler tout sujet de discorde, s’il devait en advenir, par les voies diplomatiques.

Article Cinquième. – Des échanges économiques

Les Hautes Parties Contractantes mettront en place des échanges économiques ordinaires entre Elles. Ceux-ci devront être de nature à permettre à Chacune de développer Leurs activités commerciales & financières.

Article Sixième. – De la ratification

Le présent Traité n’entrera définitivement en vigueur que lorsqu’il aura été ratifié dans les formes légales propres à chacune des Hautes Parties Contractantes.

Article Septième. – De la suspension ou abrogation

Tout motif devant conduire à la suspension ou l’abrogation du Traité devra être préalablement notifié à l’autre Partie. Si le Traité est suspendu par l’une des Parties, celle-ci pourra le rétablir selon les formes légales propres à Son gouvernement.

Article Huitième. – De la dénomination

Le présent Traité, signé dans la Principauté de Castillon, sera connu sous le nom de Traité d’Aragon.

Fait à Castillon-Villeroy, en Avaricum, le sept d’octobre de l’an de grâce 1717 (2017).

[Signatures & cachets des représentants des Hautes Parties contractantes]   






Après lecture dudit traité, Eldoradine, le Secrétaire Général du Comité Central du Parti, fixa à une semaine la durée de discussion, suivie d'une autre semaine pour la mise aux votes du texte.
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Macsy Robespio, dit Convictine,
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Dernière édition par Convictine le Dim 29 Oct - 13:32:37 (2017); édité 1 fois
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MessagePosté le: Jeu 12 Oct - 21:08:33 (2017)    Sujet du message: Publicité

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MessagePosté le: Ven 20 Oct - 10:10:12 (2017)    Sujet du message: [Ratifié] Traité d'Aragon (Avaricum) Répondre en citant

Un silence retentissant avait accueili la présentation du Traité. À la fin de la période de discussions, le Secrétaire Général Haguir IrDiv déclara ouverte la période des votes pour une semaine.

Les Convictiniens votèrent POUR.

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MessagePosté le: Dim 29 Oct - 13:33:22 (2017)    Sujet du message: [Ratifié] Traité d'Aragon (Avaricum) Répondre en citant

À l'issue du vote, le Comité Central du Parti ratifia le Trait d'Aragon.
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MessagePosté le: Aujourd’hui à 08:58:44 (2017)    Sujet du message: [Ratifié] Traité d'Aragon (Avaricum)

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